Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROND'AIL
Société Bretonne de Salaisons

Numéro de dépôt :
93474668
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque ROND'AIL

Déposée le 28 juin 1993 par la société Société Bretonne de Salaisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROND'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société Société Bretonne de Salaisons domicilié(e) Usine des Pins, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 950 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis DHERET Société Bretonne de Salaisons - SBS SA - France.

La marque ROND'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROND'AIL est expirée depuis le 28 juin 2003.

Société Bretonne de Salaisons a également déposé les autres marques suivantes : NOHAN DE FRANCE AU NOM DU GOUT , LOUIS GAD , LE QUELEN , JOHAN , NOHAN


Société Bretonne de Salaisons - Usine des Pins, 29400 LAMPAUL GUIMILIAU - France - SIREN 925950024


Monsieur Francis DHERET Société Bretonne de Salaisons - SBS SA - France


Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351652 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Charcuteries à base d'ail